Michel Berge


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bergé (Michel)
adjudant. Cité
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
medaille_militaire
citation
décoration
09 Novembre 202409/11/2024
De: Michel BERGE
magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Toulouse
Objet:
pour un nouveau mandat
COUR D'APPEL DE TOULOUSE
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Toulouse, pour des fonctions au siège civil et pénal
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat
tribunal
tribunal_judiciaire="Toulouse, pour des fonctions au siège civil et pénal"
nomination
14 Juillet 202414/07/2024
De: Michel BERGE
magistrat à titre temporaire au tribunal de grande instance de Toulouse
Objet:
pour un nouveau mandat
Cour d'appel de Toulouse
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Toulouse
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulouse"
nomination
17 Avril 201917/04/2019
De: Michel BERGE
juge de proximité à Toulouse
Objet:
pour le reste de leur mandat
Cour d'appel de Toulouse
Magistrats exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Toulouse
Groupe:
date_debut="2017-07-01"
cour_appel="Toulouse"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulouse"
nomination
23 Avril 201723/04/2017
De: Michel Bergé
juriste
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Toulouse
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Juge"
nomination
04 Juillet 201204/07/2012
De: Michel BERGE
conseiller régional du SERCE
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants des autres entreprises, établissements ou organismes scientifiques, techniques ou professionnels intéressés par l'électricité, les matériels et services associés et leur normalisation
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Bergé (Michel, André)
maréchal des logis-chef, train. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
medaille_militaire
citation
décoration
08 Novembre 200908/11/2009
De: Michel Berge
conseiller régional du syndicat des entreprises de génie électrique, avec pour suppléant
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
représentants des entreprises, établissements ou organismes scientifiques, techniques ou professionnels intéressés par l'électricité ou par les matériels et services associés
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
duree="trois ans"
nomination
12 Décembre 200612/12/2006
De: Michel Berge
conseiller régional du Syndicat des entreprises de génie électrique
Objet:
membre du comité technique de l'électricité
Remplace:M. Denis Deverre
Groupe:
nomination
20 Janvier 200620/01/2006
De: Berge (Michel, Maurice)
gendarme ; 26 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2000-12-31"
medaille_militaire
annees_service="26"
décoration
18 Avril 200118/04/2001
De: Berge (Michel)
directeur du centre hospitalier de Château-Thierry (Aisne)
Objet:
au titre de 1993 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
Groupe:
inscription
08 Avril 199308/04/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.